Barebacking et homicide

[mike.adoo]

Ensuite que deux individus prennent délibérément ce risque en toute connaissance de cause est leurs problèmes à eux.

Bonjour à tous

Je me suis livré à une recherche sur Internet et j'ai été surpris par l'opacité des informations , non pas que les infos sont rares , loin de là , mais elles sont souvent tronquées ou contradictoires .
Ainsi , j'ai appris que le coût des médicaments varie , selon les sources , de 350 à 35 000 euros par an et par personne !
Quoi qu'il en soit , qui paie ?

Et la solidarité , me direz-vous ?

Perso , je suis las de participer à des frais qui me sont étrangers :
Je ne me drogue pas ...et je cotise
Je ne brûle pas de voitures ... et je cotise ... J'arrête là car la liste est longue ...
Pour reprendre la phrase du début , on m'oblige à mettre le nez dans les problèmes des autres et me voici promu " co-responsable " de l'immaturité de certains de mes contemporains !

Quelque part , ça me gêne !

[Théophane]

J'avais écrit ceci alors que je commençais ma deuxième année de droit. Aujourd'hui je suis en thèse et je suis chargé de travaux dirigés. Je n'avais alors pas encore étudié le droit pénal, et aujourd'hui c'est la matière que j'enseigne, pour mon plus grand bonheur. Autant dire que de l'eau a coulé sous les ponts !

Pour en revenir au sujet de la contamination par voie sexuelle, je l'ai abordé il y a quelques mois en droit pénal spécial avec mes étudiants de master 1. Toute la question était de savoir si l'on pouvait retenir la qualification d'empoisonnement, ce qu'a fait la cour d'appel d'Aix, qui a été censurée par la Cour de cassation.

Au fond, je maintiens ma position de 2006. Ma vision n'est plus la même, mais je continue de penser qu'il peut s'agir d'un empoisonnement, non pas d'un point de vue moral mais juridique. Si cela vous intéresse, nous pourrions en discuter, au regard des principes du droit pénal.

Bien à vous,

Théophane

[spk]

La question m'intéresse d'un point de vue juridique en effet. Du point de vue moral, je la tiens pour résolue. Je précise que contrairement à vous je n'ai aucune compétence en droit.
Tout d'abord, quant à la qualification d'homicide, l'alternative proposée n'est pas satisfaisante. Il ne s'agit pas "clairement" d'un homicide, mais c'est un acte qui entraîne la mort, donc on ne peut rejeter a priori le terme non plus. Il s'agit d'un acte qui fait courir à quelqu'un des risques très graves pour sa santé, sans l'en avertir, et sans intention de lui nuire. On pourrait comparer à un jeu de roulette russe, dont l'un des participants serait non informé du jeu. Je ne sais ce que le droit français prévoit en ce cas.
En ce qui concerne l'empoisonnement, il me semble qu'il entre dans la définition de celui-ci l'idée d'une substance extérieure. Autrement dit, il est normal de distinguer l'empoisonnement de la contamination volontaire. C'est probablement dans cette rubrique que nous trouverons des équivalents juridiques à cette pratique dont j'ai toujours du mal à me rappeler le nom. Que prévoit la loi lorsqu'un malade essaie de contaminer des personnes qui l'entourent?

[mike.adoo]

Il s'agit d'un acte qui fait courir à quelqu'un des risques très graves pour sa santé, sans l'en avertir, et sans intention de lui nuire.

Sans intention de lui nuire.... Voire !

[spk]

C'est un problème juridique abstrait que nous posons. L'intention de nuire ne fait pas partie du cas étudié, pas plus que le viol ou la pédophilie par exemple.
Si elle en faisait partie, alors évidemment ce serait différent. On entrerait dans un cas très particulier, mais je pense plus aisé à résoudre.

[Fée Violine]

Il ne s'agit pas "clairement" d'un homicide, mais c'est un acte qui entraîne la mort, donc on ne peut rejeter a priori le terme non plus. Il s'agit d'un acte qui fait courir à quelqu'un des risques très graves pour sa santé, sans l'en avertir, et sans intention de lui nuire. On pourrait comparer à un jeu de roulette russe, dont l'un des participants serait non informé du jeu. Je ne sais ce que le droit français prévoit en ce cas.

Homicide par imprudence?

[Anonymus]

On ne peut pas parler simplement d'imprudence lorsque le but du rapport sexuel est de contaminer l'autre.

Le SIDA ne frappe en majorité que ceux dont la vie n'est pas conforme à la morale de l'Eglise.

De mémoire, 15% des personnes qui meurent du sida sont des enfants.