De la propriété intellectuelle

[Christophe]

De la propriété intellectuelle

A ma connaissance, le Saint-Siège n’a pas encore exprimé toute sa position sur le problème de la propriété intellectuelle. Il s’est jusqu’à maintenant principalement exprimé sur la propriété foncière et la propriété des moyens de production. Mais ne doutons pas qu’il fera connaître sa position dans les années prochaines en raison de l’importance que prend la propriété intellectuelle dans l’économie moderne.


Il est cependant possible d’appliquer dès maintenant les grands principes du christianisme social au cas de la propriété intellectuelle :

1] La Société vise à la réalisation du Bien Commun. Ce Bien Commun suppose le développement intégral des personnes humaines qui composent cette Société.
2] Le système économique est l’institution sociale dont la fin particulière est la satisfaction des besoins matériels de la Société humaine, par la valorisation des ressources naturelles de la planète grâce à l’industrie des hommes.
3] Les ressources naturelles appartiennent au patrimoine commun de l’humanité, d'après le "principe de destination universelle des biens de la planète".
4] La propriété privée des biens d’usage est un droit naturel de la personne humaine. Elle est un prolongement de la liberté individuelle, parce qu’elle permet à chaque personne humaine de s’impliquer personnellement dans son propre développement et celui de ses proches. Elle est donc une condition importante de ce développement.
5] La propriété privée des moyens de production favorise l’initiative économique et le développement économique. L'appropriation se justifie par l'implication du travailleur : en exploitant le capital naturel, le travailleur transforme et humanise l'objet de son travail.


Si une création appartient naturellement à son créateur, aussi est-il légitime que les créations artistiques, les inventions et les technologies puissent licitement être l’objet de propriété.
Par contre, la vérité n’appartenant à personne qu’à Dieu, l’appropriation d’une découverte ou d’une théorie scientifique pourrait paraître a priori illicite. Mais parce que certaines vérités nécessitent un effort de recherche conséquent, c'est-à-dire un travail humain, on peut également affirmer que le découvreur possède sur ces vérités une certaine forme de droit dont la nature reste à préciser.

Il se trouve que la propriété intellectuelle présente des enjeux économiques. La législation de la propriété représente l’un des aspects de la politique économique, et elle doit donc être ordonnée à la même fin (elle même ordonnée à la fin dernière de l'Homme) : la satisfaction des besoins matériels de la Société.

Il s’agit donc de concilier l’efficacité économique avec les exigences de la justice, et donc de trouver un équilibre entre :
- la propriété privée, qui rétribue le travail et encourage ainsi les investissements (ce qui favorise la production intellectuelle)
- le transfert dans le patrimoine public, qui permet à l’ensemble de la société humaine de profiter pleinement des biens intellectuels pour la satisfaction de leurs besoins.


Le compromis qui me semblerait le plus juste consisterait à attribuer une licence temporaire d'exploitation exclusive : le découvreur (resp. le créateur) peut jouir pendant une durée limitée des bénéfices économiques de son œuvre (découverte ou création) puis au terme de cette licence, les droits d'exploitation tomberont dans le domaine public et profiter à tous.
NB. : Dans le cas d'une création, l'auteur conserverait ad aeternam ses droits d'auteurs intransmissibles à ses héritiers.

Rajoutons que si la propriété privée est un droit naturel, comme il doit être ordonné au bien commun, il est nécessairement subordonné à d’autres droits plus fondamentaux, tel le droit à la vie.
Alors, lorsque des solutions existent pour sauver des millions de vie humaines, il ne faudrait même pas se poser ce genre de questions...


Christophe

[piotr]

Matthieu 20:15
n'ai-je pas le droit de disposer de mes biens comme il me plaît ? ou faut-il que tu sois jaloux parce que je suis bon ?


Qu'est-ce que le copyright? Quels en sont les buts? Un chrétien peut-il placer ses oeuvres sous ce verrou? Qu'y gagne-t-il alors ou qu'y perd l’œuvre que Dieu lui a inspirée? Ceux qui s'adonnent à cette pratique mondaine, ont-ils fait naufrage quant à la foi, en ayant renié ce qui en fait la force? Le fait que Dieu les utilise signifie-t-il qu'Il les approuve? Voici donc une étude biblique sur la question: laissons à la Bible le dernier mot, et rendons à Dieu toute la gloire et la direction de ce qu'Il nous confie.

Brève histoire du droit d'auteur

Bien que les grecs aient pu faire valoir leurs droits intellectuels sur leurs oeuvres, ils ne possédaient aucun droit économique sur elles. C'est avec l'invention de l'imprimerie que l'auteur commença à imposer son droit, mais il fallut attendre la fin du 19e siècle pour qu'un traité international, la Convention de Berne (1886), pose les bases de ce qui allait devenir le fameux "copyright", en 1911, ou plutôt en 1912, sous le nom de "Copyright Act 1911". En 1956, fut affinée cette notion de droits d'auteur dans le contexte de la mondialisation, sous l'égide de l'UNESCO, une branche de l'ONU. S'il est tout à fait naturel pour un non chrétien de conserver la propriété intellectuelle de son oeuvre, d'en jouir à sa guise, d'en vivre et d'en contrôler la diffusion, nous allons voir ce qu'il devrait en être pour un chrétien.
"Alors que les Juifs demandent des signes et que les Grecs sont en quête de sagesse: nous proclamons, nous, un Christ crucifié, scandale pour les Juifs et folie pour les païens..." (1 Cor.1;22)

Dans "Droits d'auteur" il y a "auteur"

Tout d'abord, définissons le mot "chrétien": il s'agit d'une personne qui est morte à elle-même, au péché et au monde, selon les Ecritures, qui soulève sa croix et dont l'objectif est de ressembler à son Maître, Jésus-Christ. Si le chrétien admet que Dieu l'inspire, il ne devrait pas s'arroger des droits de propriétaire sur ce que l'Esprit lui a communiqué. C'est à Christ que doivent revenir les "royalties" et l'honneur pour tout ce qu'Il nous communique.
"Qu'as-tu que tu n'aies reçu? Et si tu l'as reçu, pourquoi te glorifies comme si tu ne l'avais pas reçu?" (1 Cor.4;7)

Quel est notre but au-delà des discours pieux?

Si le chrétien admet que son but est de répandre le message, pourquoi pose-t-il un verrou dessus? Il doit au contraire se réjouir lorsque ce qu'il écrit est copié ou "pillé", dupliqué et distribué: "la Parole de Dieu n'est pas enchaînée" (2 Tim.2;9).Si notre véritable but est de diffuser le message de l'évangile, réjouissons-nous et cessons de nous aigrir de ce que nous sommes copiés ! Si nous laissons à Dieu la prérogative, soyons sûrs qu'Il va nous étonner en donnant à ce qu'Il a inspiré une portée et une diffusion qui atteindra le but. Certains manifestent leur réel désir non pas de servir Dieu mais de s'enrichir, d’imposer leur propre vision du royaume de Dieu, etc.
"N’ai je pas le droit de disposer de mes biens comme il me plaît ? ou faut-il que tu sois jaloux parce que je suis bon ?" (Matthieu 20;15)

La Simonie, ou vendre l'onction

Il a plus à Dieu de faire en sorte que ce salut, qui a tout coûté à Christ, soit gratuit pour nous, et ceci dans un but: briser notre orgueil. Vendre le Saint Esprit, à l'instar de Simon le magicien, fait de nous des marchands du temple, et nous met en grand danger d'apostasie spirituelle. De prophètes, nous devenons des serviteurs des forces des ténèbres.
"Vous avez reçu gratuitement, donnez gratuitement" (Matthieu 10;8)
"Quelle est donc ma récompense ? C'est qu’en annonçant l’Evangile, j’offre gratuitement l’Evangile sans user du droit que me confère l’Evangile." (1 Cor.9;18)

Subvenir à ses besoins ou obéir à Christ?

Souvent, on utilise le verset "tu ne muselleras pas le bœuf qui foule le grain" (1 Cor.9;9) pour justifier... une attitude d'incrédulité dans l’œuvre de Dieu. Certains après avoir commencé par l'Esprit, finissent par la chair. Il est en effet plus facile de marcher par la chair que d'obéir constamment à Christ. Et bien souvent, la question de l'argent parle plus fort que tous les actes et discours, elle démontre où l'on en est par rapport à la foi et la Parole de Dieu, qui nous appelle à obéir non pas à 90% de Sa Parole, mais à 100%. Dépendre de Dieu et dire "si nous avons la nourriture et le vêtement, cela nous suffit", d'une part coûte peu à l’œuvre de Dieu et permet de démultiplier les ouvriers, d'autre part, permet de voir les miracles créatifs de Dieu en matière de finances quand le besoin s'en fait sentir, et enfin permet à Dieu de nous couper le robinet quand Il nous désapprouve ou veut attirer notre attention sur un point précis. Sinon, l'on risque de devenir un mercenaire, payé pour dire "des choses agréables"...
"Voilà pourquoi je vous dis: Ne vous inquiétez pas pour votre vie de ce que vous mangerez, ni pour votre corps, de quoi vous le vêtirez. La vie n'est-elle pas plus que la nourriture, et le corps plus que le vêtement?" (Matthieu 6;25)

L'ordre des choses...

Il est capital de placer les choses dans leur juste et véritable perspective: ceux qui enseignent seront jugés plus sévèrement. Ceux qui auront enseigné aux hommes à ne pas respecter même le plus petit, le plus insignifiant des commandements, ceux-là seront petits dans le royaume. Si l'on admet, en écrivant un livre, publiant une vidéo, un disque, qu'on a un message qui peut apporter une bénédiction, un enrichissement spirituel, on est donc en quelque sorte porteur d'une lumière que l'autre n'a pas. "C'est l'inférieur qui est béni par le supérieur" dit l'épître aux Hébreux (7;7). Or, l'apôtre Paul a été très clair, et il convient de respecter l'ordre biblique des choses, dans notre époque où la mentalité actuelle produit, même dans les assemblées, non pas des disciples, mais des "consommateurs-spectateurs-zappeurs".
"Ce ne sont pas en effet les enfants qui doivent thésauriser pour les parents, mais les parents pour les enfants". (2 Cor.12;14b)

La déformation de notre pensée

Un des aspects du copyright consiste à poser nos écrits sous un verrou pour protéger notre pensée contre ceux qui voudraient la tordre. C'est un reliquat d'esprit de querelle qui nous fait vouloir maîtriser ce qu'il advient de notre parole, lorsque certains veulent la tordre et s'en servir à charge contre nous. Pourtant, il ne nous appartient pas de faire valoir notre droit, même d'auteur, et de nous faire justice. Prenons exemple sur Christ qui nous exhorte par son exemple à établir clairement notre pensée, et à ne pas nous justifier quand on nous prête des propos ou des intentions qui ne sont pas les nôtres:
"Songez à celui qui a enduré de la part des pécheurs une telle contradiction de la part des pécheurs, afin de ne pas défaillir par lassitude de vos âmes." (Hébreux 12;3)
"S'ils m'ont persécuté, vous aussi ils vous persécuteront ; s'ils ont gardé ma parole, la vôtre aussi ils la garderont ." (Jean 15;20)
"Du moment qu’ils ont traité de Béelzéboul le maître de maison, que ne diront-ils pas de sa maisonnée!" (Matthieu 10;25b)

Dans Droits d'auteur, il y a "droit"

Nous venons de le dire, mais il n'est pas inutile de reformuler cette pensée. Si le chrétien admet que Christ est sa justice, et que son seul droit est de porter sa croix, si l'on "prend sa tunique, il doit aussi donner son manteau". Pourquoi poser un verrou sur ce que nous désirons laisser à ce monde, à fortiori quand il s'agit de la Parole de Dieu, du message du salut, de chants qui doivent bénir les âmes? Nous n'avons pas à lutter pour rappeler nos droits, pas plus que nous n'avons à saisir un tribunal pour récupérer le manque à gagner, le préjudice que nous aurions subi, même si nous sommes dans notre bon droit... d'auteur.

"veut-il te faire un procès et prendre ta tunique, laisse-lui même ton manteau. (...) A qui te demande, donne. (Matthieu 5;40 et 42)

Quitter les méthodes du monde pour celles de Dieu!

Dans la droite ligne de la pensée précédente, Dieu nous ordonne de ne pas nous conformer aux coutumes de ce monde. Il nous ordonne, lorsque même on nous traînera devant des tribunaux pour rendre compte de l'espérance qui est en nous, de ne même pas prendre d'avocat: l'Esprit de Dieu parlera par nous, nous inspirant des paroles de grâce qui fermeront les bouches de nos accusateurs. De la même façon, nous n'avons pas à utiliser les méthodes commerciales de ce monde pour vendre le Saint-Esprit comme un simple produit: c'est une abomination . Il faut gérer l’œuvre de Dieu en mettant la foi dans tous les ordres du jour, elle qui a été remplacée par des moyens humains et des techniques qui sont de la sagesse d'en-bas. Au contraire de ce qui nous est couramment avancé comme un argument massue ("si on distribue gratuitement, les chrétiens abusent..."), c'est ainsi qu'est entretenue la propension à l'égocentrisme des chrétiens, à la consommation "marchandise pour le prix", vite lu, vite assimilé, mais... vite oublié!
"Et ne vous modelez pas sur le monde présent, mais que le renouvellement de votre jugement vous transforme et vous fasse discerner quelle est la volonté de Dieu, ce qui est bon, ce qui lui plaît, ce qui est parfait." (Romains 12;2)

Déverrouillage, générosité et oeuvre de Dieu

Nous devons être généreux, avec ce qui est à nous bien sûr. On trouve, notamment grâce à Internet, des sites commerciaux où l'on peut télécharger de la musique, ou plutôt des extraits musicaux. Il m'est arrivé aussi de voir un traité chrétien dans un format électronique imprimable... qui interdisait l'impression. J'ai aussi vu des sites où moyennant finances on pouvait télécharger des livres chrétiens. Suivez-moi s'il vous plait dans ce raisonnement: ces gens et ces oeuvres sont dans le péché, même s'ils ricanent (ce qui est la défense habituelle des incrédules et des gens superficiels) ou s'ils grincent des dents (ce qui est la défense des cupides). Il est plus simple de créer pour donner que de placer des cadenas. Il est simple de créer des fichiers musicaux intégraux, alors qu'ils faut intervenir dessus un moment pour les amputer d'une partie, en longueur ou en qualité. Il est simple de créer un fichier "imprimable" en format électronique, alors qu'il faut une bonne dose de perversité pour en interdire l'impression. De même, soumettre au paiement la distribution d'un livre déjà prêt nécessite une infrastructure technique plus complexe. Tous ces moyens nécessitent d'organiser et d'orchestrer la malice, alors que la voie royale nous trace un chemin lumineux de simplicité et de prodigalité... Amis auteurs: donnez !
"Celui donc qui sait faire le bien et ne le fait pas, commet un péché". (Jacques 4;17)

Alternatives

Nous avons vu rapidement d'où venait la coutume du droit d'auteur, que l'auteur chrétien était inspiré par un Autre, qui lui ordonnait de ne pas verrouiller ses écrits de peur de voir leur diffusion entravée, que ces écrits se doivent d'être gratuits pour libérer dans les âmes le "plein arôme" du message de l'Evangile. Nous avons vu que certains se servent de ce message pour gagner de l'argent, usant de moyens mondains au lieu d'utiliser la sagesse créatrice de Dieu et que souvent ils se justifient et se défendent eux-mêmes, et dans tout cela, nous avons parlé "négativement". A ceux dont les bras tombent, et qui sont sous le coup du découragement, je redirai le mot d'Oswald Chambers: "Le découragement n'est qu'un égoïsme déçu". Etes-vous sûrs que Dieu vous ait appelé? Et s'Il vous a appelé, comme Moïse, vous a-t-il révélé sur la montagne la façon dont il voulait que cette oeuvre fut faite, ainsi que les personnes qui ont reçu les talents nécessaires à son exécution? Il existe des alternatives (je le dis souvent, ce mot signifie: "autre naissance") aux modèles économiques que nous tentons d'imiter. Même les païens le savent et ils en ont développé plusieurs: Licence Art Libre, OML, FMF, Open Source, Freeware, etc. (par exemple, tableau comparatif des licences libres applicables à la musique). Et nous, chrétiens, n'avons-nous aucune créativité à proposer? Pourtant, TOUT est contenu dans cet ordre du Christ, qui devrait prévaloir sous les tonnes de doctrine dont nous avons recouvert notre "religion": "Vous avez reçu gratuitement, donnez gratuitement..." Auteurs, ne prenons pas le risque d'avoir couru en vain, et d'avoir produits des écrits vains: le foin, la paille, le chaume, tout cela sera brûlé au feu et nous aurons alors perdu notre récompense, car nous aurons travaillé avec les méthodes d'en bas, et n'aurons déposé qu'un bien maigre pécule à la banque du ciel, par peur de manquer, par orgueil et par incrédulité.
"Car j'avais peur de toi, qui es un homme sévère, qui prends ce que tu n'as pas mis en dépôt, et moissonnes ce que tu n'as pas semé..." (Luc 19;21)

Conclusion

texte très dur … certainement trop dur …. Car nous avons des frères et des sœurs qui vivent de leur production artistique … comme quoi … il n’est pas simple, toujours simple de suivre les préceptes de la bible … surtout que nous pouvons et nous devons rappeler qu’à tout travail … mérite salaire … et que beaucoup de frères artistes vivent à la limite de l’indigence …

Que tout cela n’est pas simple …



texte tiré d'un site protestant ..sans droit d'auteur !

[Christophe]

Dans "Droits d'auteur" il y a "auteur"

Tout d'abord, définissons le mot "chrétien": il s'agit d'une personne qui est morte à elle-même, au péché et au monde, selon les Ecritures, qui soulève sa croix et dont l'objectif est de ressembler à son Maître, Jésus-Christ. Si le chrétien admet que Dieu l'inspire, il ne devrait pas s'arroger des droits de propriétaire sur ce que l'Esprit lui a communiqué. C'est à Christ que doivent revenir les "royalties" et l'honneur pour tout ce qu'Il nous communique.
"Qu'as-tu que tu n'aies reçu? Et si tu l'as reçu, pourquoi te glorifies comme si tu ne l'avais pas reçu?" (1 Cor.4;7)!

Le cœur de l’homme choisit sa route,
Mais c’est le Seigneur qui affermit ses pas.
(Proverbes, chapitre 16, verset 9)

Affirmer que la personnalité du chrétien est dissoute en Christ est une idée quelque peu... hérétique. :P

En enfermant les auteurs chrétiens dans un rôle de medium ou de prophète - ce qui impliquerait qu'ils seraient infaillibles - l'auteur de cet article nie tout subsistance d'une personnalité individuelle après la conversion. C'est un point de vue des plus contestables : l'homme a été fait à la ressemblance du Créateur : capable de créer des oeuvres originales. Etre inspiré ne signifie pas être déterminé...

N'oublions pas également que le chrétien reste un pêcheur, soumis à la tentation et y succombant parfois. N'allons pas affirmer que c'est l'Esprit Saint qui inspire le chrétien dans ces moments là ! Il faut alors bien admettre que l'Esprit Saint n'est pas la seule source de l'inspiration de l'homme, fut-il chrétien.

Dès lors, la pierre de touche de tout ce beau raisonnement protestant s'écroule...


In Christo
Christophe